Ce que j'ai appris sur la vente à perte avant le 31 décembre

La plupart de mes placements sont dans mon CELI et mon REER, alors pendant des années j'ai à peu près ignoré l'expression « vente à perte à des fins fiscales ». Cette année, j'ai aussi un petit compte non enregistré, avec un titre dans le rouge, alors j'ai lu le guide de Wealthsimple sur le sujet pour voir si ça me concernait. Voici comment je le comprends, dans mes mots.

L'idée de base

En gros, il s'agit de vendre volontairement un placement pour moins que ce qu'on l'a payé. La perte réalisée peut ensuite servir à compenser des gains en capital ailleurs. Ce qui m'a allumé, c'est que ça ne joue que dans un compte imposable : dans un CELI ou un REER, il n'y a pas d'impôt sur les gains en capital à compenser, donc une perte là-dedans ne change rien à ma déclaration. Mes mauvais coups dans le CELI restent juste... des mauvais coups.

La règle des 30 jours que j'ai failli manquer

Ce que j'aurais mal fait tout seul, c'est la règle de la perte apparente. Telle que je la comprends, si j'achète (ou si mon conjoint, ou une société que je contrôle, achète) le même placement ou un placement identique dans les 30 jours avant ou après l'avoir vendu à perte, l'ARC refuse la perte. Elle n'est pas perdue pour de bon : elle s'ajoute au prix de base du placement de remplacement. Mais elle ne m'aide pas cette année, ce qui est justement le but de faire l'exercice en novembre.

Mon premier réflexe, c'était « je vends et je rachète tout de suite ». C'est exactement ce que la règle vise. D'après le guide, les options sont d'attendre au moins 31 jours avant de racheter, ou de passer à quelque chose de semblable sans être identique. Le guide précise aussi que deux FNB qui suivent exactement le même indice ne feront probablement pas l'affaire, ce que j'ignorais.

Le moment compte plus que je pensais

L'autre détail que je note : pour qu'une vente compte en 2026, elle doit être réglée au plus tard le 31 décembre, pas seulement passée. Les opérations sur actions canadiennes se règlent généralement un jour ouvrable après la transaction (T+1), donc en pratique l'ordre doit être placé au moins un jour ouvrable avant la fin de l'année. Entre les fermetures des Fêtes et ma propre procrastination, je préfère regarder ça à la mi-novembre plutôt que le 30 décembre.

Pourquoi je ne me précipite pas

Honnêtement, pour mon seul petit titre, l'avantage fiscal est modeste, et j'aime ce placement à long terme. Vendre juste pour réaliser une perte voudrait dire détenir un substitut pendant un mois, payer peut-être des frais de conversion de devises, et accepter que le remplacement ne se comporte pas pareil. Dans mon cas, je penche plutôt pour le garder et noter l'idée pour une année où les montants seront plus importants. Selon le guide, les pertes peuvent aussi être reportées sur les trois années précédentes ou indéfiniment sur les années futures, donc je ne sens pas de pression « maintenant ou jamais ».

Ma petite liste de vérification

• Confirmer que le titre est bel et bien dans un compte non enregistré.
• Vérifier si j'ai (ou si mon conjoint a) acheté le même titre dans les 30 derniers jours, y compris par des cotisations automatiques.
• Choisir un remplacement « semblable mais pas identique », ou accepter d'être hors du marché pendant 31 jours.
• Passer l'ordre avec au moins un jour ouvrable de marge avant le 31 décembre.

Rien de tout ça n'est un conseil fiscal; c'est seulement ma lecture des règles pour ma propre situation. Si la vôtre est plus complexe, un comptable est la bonne personne à consulter.

Si Wealthsimple vous intrigue pour vos propres placements, la carte ci-dessus contient l'offre que j'ai utilisée à mon inscription. Je partage ma façon de voir mon propre compte, pas ce que qui que ce soit devrait acheter ou vendre.